Vision Entreprise
SAS au capital de 26 608 €
15 rue des Sorbiers, 68180 Horbourg-Wihr
RCS Colmar 512 939 224 — TVA FR81512939224
SAS au capital de 26 608 €
15 rue des Sorbiers, 68180 Horbourg-Wihr
RCS Colmar 512 939 224 — TVA FR81512939224
Bon de souscription
Bon de souscription — Pilotage PME
Conditions particulières de l’abonnement
Le client
| Raison sociale | |
|---|---|
| SIREN | |
| Adresse | |
| N° de TVA | |
| Représenté par | , |
| Facturation |
L’abonnement
| Désignation | Mensuel HT | Ponctuel HT |
|---|
| Date de début | |
|---|---|
| Durée | |
| Facturation | Mensuelle, à terme à échoir, par facture électronique |
| Options des dossiers | Facturées chaque mois sur les dossiers où elles sont actives ; les quantités ci-dessus sont une estimation de départ |
| Règlement | Prélèvement SEPA le 5 de chaque mois — mandat |
Le client déclare avoir pris connaissance des conditions générales d’abonnement et d’utilisation de Pilotage PME, version 1.2 du 10/10/2026, et de leur annexe relative à la sous-traitance des données personnelles, consultables à l’adresse https://pilotage-pme.vision-entreprise.com/conditions-abonnement/, et les accepter sans réserve. Le présent bon, ces conditions générales et le mandat de prélèvement forment ensemble le contrat.
Pour le client
Nom :
Qualité :
Fait à ……………………… le ……………………
Signature et cachet,
précédés de « Bon pour accord »
Pour Vision Entreprise
Nom : Alain Napp
Qualité : représentant de JOIN GROUP, Président
Fait à Horbourg-Wihr le ……………………
Signature